À Ahmed bin Hussein
Question :
Mes salutations et mon respect à vous, notre éminent Cheikh. As-salamu alaykum wa rahmatullahi wa barakatuh,
Ma question est la suivante : j'ai voulu acheter certains articles à tempérament (par versements), mais j'ai eu un doute. En cas de retard de paiement, s'ils consultent le compte postal et ne trouvent pas la mensualité prévue, ils déduisent une petite somme...
Par exemple, si l'accord prévoit que chaque premier du mois, le prélèvement normal du montant convenu est effectué, ils déduisent une petite somme (deux ou trois dollars) s'ils consultent le compte le 2 ou le 3 et ne trouvent pas l'argent. Cela se fait automatiquement et peut se produire plus d'une fois par jour...
Sachant que lorsque j'ai consulté les clauses du contrat de vente à tempérament, cette condition n'y figure pas, mais elle est appliquée automatiquement en cas de retard de paiement. Est-il permis de conclure ce contrat et d'acheter mes articles malgré l'existence de ce prélèvement automatique en cas de retard de paiement ?
Qu'Allah vous récompense par le bien.
Réponse :
Wa alaykum as-salam wa rahmatullahi wa barakatuh.
Cher frère, votre question présente une certaine ambiguïté. Vous dites vouloir acheter à tempérament, puis vous ajoutez que s'ils consultent votre compte postal et ne trouvent pas la mensualité, ils prélèvent une somme... Ce point n'est pas clair. Ce que je connais et sur quoi j'ai déjà été interrogé, c'est le cas de personnes qui ouvrent un compte bancaire et obtiennent une carte de la banque pour acheter dans des magasins agréés. Le commerçant prélève le prix de la marchandise vendue sur le compte du client à la banque. Si les fonds sont disponibles sur le compte, le prix des achats est payé. Si le montant n'est pas disponible sur le compte, la banque le règle au commerçant mais prélève en contrepartie une certaine somme au titulaire du compte. S'il s'agit de cela, alors la carte que la banque remet au titulaire du compte entre dans la catégorie des « cartes de crédit » (Credit Cards)... Nous avons déjà répondu à une question similaire le 11/07/2006. Voici le texte de notre réponse :
« Les cartes de crédit sont de plusieurs types :
- Un type où le titulaire possède un compte créditeur d'un certain montant à la banque émettrice. Le titulaire utilise ensuite la carte pour effectuer des achats, sans dépasser le solde de son compte, auprès de magasins partenaires dans plusieurs pays. Le titulaire achète dans ces magasins sans payer directement ; il présente la carte et signe des documents attestant de la valeur de ses achats. Le magasin se tourne ensuite vers la banque émettrice pour percevoir le montant sur le compte du titulaire. Autrement dit, la banque règle le commerçant à partir du compte de l'acheteur.
Ce type de carte est autorisé. Sa réalité juridique est celle d'un transfert de dette (hawâlah) et d'un mandat (wakâlah). L'acheteur transfère la créance du vendeur vers la banque émettrice. La banque agit alors comme mandataire (wakîl) de l'acheteur pour régler le prix au vendeur à partir du compte de l'acheteur. Ce que la banque perçoit de l'acheteur pour ce service est considéré comme des frais de mandat (ujrat al-wakâlah).
Cependant, ce que font certains titulaires de ces cartes en achetant de l'or ou de l'argent sans payer immédiatement, en renvoyant le vendeur vers la banque pour percevoir le prix, est interdit (haram). En effet, l'échange immédiat (hand to hand) est une condition de validité pour la vente d'or et d'argent, faute de quoi cela constitue de l'usure (ribâ).
Tout cela est permis si la banque est une institution privée avec un contrat valide entre les signataires, ou si elle appartient à l'État.
- Le second type de cartes est émis par la banque à ses clients sans qu'ils aient un solde suffisant pour couvrir leurs achats. Le titulaire achète auprès des magasins partenaires et signe des documents par lesquels le magasin perçoit le prix auprès de la banque émettrice. La banque inscrit alors ces montants comme une dette à la charge du titulaire, en y ajoutant un surplus (intérêt) que la banque perçoit selon un échéancier de remboursement déterminé.
La réalité de ces cartes est qu'elles constituent une garantie (damân) de la banque pour l'acheteur vis-à-vis des magasins. C'est-à-dire que la banque garantit l'acheteur, et les magasins vendent au titulaire de la carte sous la garantie de la banque. La banque émettrice est celle qui règle la valeur des achats. La carte est donc un document de garantie. La banque est le garant (dâmin), l'acheteur est le garanti (madmûn 'anhu), le magasin est le bénéficiaire de la garantie (madmûn lahu), et le prix des achats est le droit dû (al-haqq al-wâjib).
Toutefois, cette garantie ne remplit pas les conditions légales de la Charia. En Islam, la garantie (damân) consiste à joindre une responsabilité à une autre pour le paiement d'un droit dû, sans contrepartie (mu'âwadah). Le garant paie la dette du garanti au bénéficiaire sans rémunération. Or, ici, la banque règle le prix des achats en échange d'une contrepartie financière. Par conséquent, ces cartes sont illicites de ce point de vue. De plus, la banque enregistre le prix des achats comme une dette sur l'acheteur et la récupère avec un surplus, ce qui constitue de l'usure (ribâ). Elles sont donc également illicites de ce second point de vue. » (Fin de citation)
Si c'est cela que vous visiez dans votre question, la réponse ci-dessus est suffisante. Si ce n'est pas le cas, veuillez reformuler votre question avec suffisamment de clarté pour que nous puissions l'examiner, si Allah le veut.
Votre frère, Ata Bin Khalil Abu Al-Rashtah
10 Rajab 1439 AH 28/03/2018
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